Avertissement Légal

Services cloud
pour les particuliers
et startups

VOTRE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE PROFESSIONNELLE.

Avertissement légal

LE CLIENT CONVIENT EXPRESSÉMENT QUE L’UTILISATION DU SERVICE EST À SON RISQUE UNIQUE. LE SERVICE EST FOURNI «TEL QUEL» ET «TEL QUE DISPONIBLE». 24SEPT DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. 24SEPT N’OFFRE AUCUNE GARANTIE QUE LE SERVICE RÉPONDRA AUX EXIGENCES DU CLIENT OU QUE LE SERVICE SERA ININTERROMPU, OPPORTUN, SÉCURISÉ OU SANS ERREUR; 24SEPT N’OFFRE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT LES RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS DE L’UTILISATION DU SERVICE OU DE L’EXACTITUDE OU DE LA FIABILITÉ DE TOUTE INFORMATION OBTENUE PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SERVICE. LE CLIENT COMPREND ET CONVIENT QUE TOUT MATÉRIEL ET / OU DONNÉES TÉLÉCHARGÉS OU AUTREMENT OBTENUS PAR L’UTILISATION DU SERVICE EST FAIT À LA PROPRE DISCRÉTION ET AU RISQUE DU CLIENT ET QUE LE CLIENT SERA SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE AUX INFORMATIQUES/CLOUD OU SYSTÈMES DU CLIENT. À PARTIR DU TÉLÉCHARGEMENT DE TELS MATÉRIAUX ET / OU DONNÉES. AUCUN CONSEIL OU INFORMATION, ORAL OU ÉCRIT, OBTENU PAR LE CLIENT DE 24SEPT OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SERVICE NE CRÉERA DE GARANTIE NON EXPRESSÉMENT FAITE PAR LES PRÉSENTES. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES, CERTAINES DES EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À CHAQUE CLIENT. IL EST DE LA RESPONSABILITÉ DU CLIENT DE SAUVEGARDER TOUTES LES DONNÉES SUR LES ORDINATEURS ET AUTRES APPAREILS; 24SEPT NE SERA PAS TENU RESPONSABLE DE LA PERTE DE DONNÉES DE CLIENT. (Données locales et cloud)

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. 24SEPT NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE SERVICE OU DES FRAIS D’APPROVISIONNEMENT DE BIENS ET SERVICES SUBSTITUÉS OU RÉSULTANT DE TOUT BIEN OU SERVICE ACHETÉ OU OBTENU OU MESSAGES REÇUS OU TRANSACTIONS ENTREPRISES PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SERVICE OU RÉSULTANT D’UN ACCÈS NON AUTORISÉ OU D’UNE MODIFICATION DES TRANSMISSIONS OU DONNÉES DU CLIENT, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR LA PERTE DE PROFITS, D’UTILISATION, DE DONNÉES OU D’AUTRES INCORPORELS, MÊME SI 24SEPT A ÉTÉ AVISÉ POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS.

TOUS LES SERVICES CLOUD FOURNIS DANS LE CONTRAT SERONT DANS LA LIMITE DE LA PRESTATION GRATUITE DU FOURNISSEUR CLOUD. 24SEPT NE PEUT ÊTRE RESPONSABLE DES PERTES OU DOMMAGES DE DONNÉES STOCKÉES SUR LES SERVEURS CLOUD D’UNE 3ÈME PARTIE.

Il est de la responsabilité du client de sauvegarder les logiciels et les données stockés sur les ordinateurs, les disques durs et / ou sur tout autre périphérique de stockage du client que le client peut avoir, et 24SEPT ne sera à aucun moment responsable de toute perte. Altération ou corruption de tout logiciel, données ou fichiers. 24SEPT ne sera en aucun cas responsable des dommages résultant de toute pièce, équipement, périphérique, logiciel ou autre produit fourni au Client par 24SEPT. Nonobstant toute disposition contraire, la responsabilité maximale de 24SEPT envers le Client découlant de ou liée à 24SEPT en vertu du présent Accord sera limitée aux sommes versées par le Client à 24SEPT en vertu du présent Accord au cours des trois mois précédant le moment où la cause de l’action est apparue.

Avertissement Légal

Services cloud
pour les particuliers
et startups

VOTRE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE PROFESSIONNELLE.

Avertissement légal

LE CLIENT CONVIENT EXPRESSÉMENT QUE L’UTILISATION DU SERVICE EST À SON RISQUE UNIQUE. LE SERVICE EST FOURNI «TEL QUEL» ET «TEL QUE DISPONIBLE». 24SEPT DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. 24SEPT N’OFFRE AUCUNE GARANTIE QUE LE SERVICE RÉPONDRA AUX EXIGENCES DU CLIENT OU QUE LE SERVICE SERA ININTERROMPU, OPPORTUN, SÉCURISÉ OU SANS ERREUR; 24SEPT N’OFFRE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT LES RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS DE L’UTILISATION DU SERVICE OU DE L’EXACTITUDE OU DE LA FIABILITÉ DE TOUTE INFORMATION OBTENUE PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SERVICE. LE CLIENT COMPREND ET CONVIENT QUE TOUT MATÉRIEL ET / OU DONNÉES TÉLÉCHARGÉS OU AUTREMENT OBTENUS PAR L’UTILISATION DU SERVICE EST FAIT À LA PROPRE DISCRÉTION ET AU RISQUE DU CLIENT ET QUE LE CLIENT SERA SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE AUX INFORMATIQUES/CLOUD OU SYSTÈMES DU CLIENT. À PARTIR DU TÉLÉCHARGEMENT DE TELS MATÉRIAUX ET / OU DONNÉES. AUCUN CONSEIL OU INFORMATION, ORAL OU ÉCRIT, OBTENU PAR LE CLIENT DE 24SEPT OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SERVICE NE CRÉERA DE GARANTIE NON EXPRESSÉMENT FAITE PAR LES PRÉSENTES. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES, CERTAINES DES EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À CHAQUE CLIENT. IL EST DE LA RESPONSABILITÉ DU CLIENT DE SAUVEGARDER TOUTES LES DONNÉES SUR LES ORDINATEURS ET AUTRES APPAREILS; 24SEPT NE SERA PAS TENU RESPONSABLE DE LA PERTE DE DONNÉES DE CLIENT. (Données locales et cloud)

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. 24SEPT NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE SERVICE OU DES FRAIS D’APPROVISIONNEMENT DE BIENS ET SERVICES SUBSTITUÉS OU RÉSULTANT DE TOUT BIEN OU SERVICE ACHETÉ OU OBTENU OU MESSAGES REÇUS OU TRANSACTIONS ENTREPRISES PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SERVICE OU RÉSULTANT D’UN ACCÈS NON AUTORISÉ OU D’UNE MODIFICATION DES TRANSMISSIONS OU DONNÉES DU CLIENT, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR LA PERTE DE PROFITS, D’UTILISATION, DE DONNÉES OU D’AUTRES INCORPORELS, MÊME SI 24SEPT A ÉTÉ AVISÉ POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS.

TOUS LES SERVICES CLOUD FOURNIS DANS LE CONTRAT SERONT DANS LA LIMITE DE LA PRESTATION GRATUITE DU FOURNISSEUR CLOUD. 24SEPT NE PEUT ÊTRE RESPONSABLE DES PERTES OU DOMMAGES DE DONNÉES STOCKÉES SUR LES SERVEURS CLOUD D’UNE 3ÈME PARTIE.

Il est de la responsabilité du client de sauvegarder les logiciels et les données stockés sur les ordinateurs, les disques durs et / ou sur tout autre périphérique de stockage du client que le client peut avoir, et 24SEPT ne sera à aucun moment responsable de toute perte. Altération ou corruption de tout logiciel, données ou fichiers. 24SEPT ne sera en aucun cas responsable des dommages résultant de toute pièce, équipement, périphérique, logiciel ou autre produit fourni au Client par 24SEPT. Nonobstant toute disposition contraire, la responsabilité maximale de 24SEPT envers le Client découlant de ou liée à 24SEPT en vertu du présent Accord sera limitée aux sommes versées par le Client à 24SEPT en vertu du présent Accord au cours des trois mois précédant le moment où la cause de l’action est apparue.

DEMANDE DE RETRACTATION

This site is registered on wpml.org as a development site.